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Brevet européen · EP2152271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2152271
- Numéro de demande
- EP08760561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 21 oct. 2015
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/497 (2006.01)A61P 3/08 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)C07D 239/26 (2006.01)C07D 239/42 (2006.01)C07D 249/08 (2006.01)C07D 249/12 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 07109865 08.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/056983 05.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/148840 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 21 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
Parties
Inventeur
BONGARTZ, Jean-Pierre, André, Marc
B-2340 Beerse, BE
MEERPOEL, Lieven
B-2340 Beerse, BE
BOECKX, Gustaaf, Maria
B-2360 Oud-Turnhout, BE
VAN LOMMEN, Guy, Rosalia, Eugeen
B-2590 Berlaar, BE
BUYCK, Christophe, Francis, Robert, Nestor
B-9220 Hamme, BE
OBRECHT, Daniel
CH-4123 Allschwil
ERMERT, Philipp
CH-4123 Allschwil
LUTHER, Anatol
CH-4123 Allschwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.