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Brevet européen · EP2152481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2152481
Numéro de demande
EP08749293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2008
Publié
17 févr. 2010
Délivré
3 nov. 2010
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/02 (2006.01)
B26D 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 202007006388 U 04.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/003546 02.05.2008
Publication PCT
WO2008/135235 13.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

BERGMANN, Christoph

59846 Sundern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.