RADSEGMENT FÜR STÜTZFUSS AUS GUSS
Brevet européen · EP2152552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2152552
- Numéro de demande
- EP08759972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 9/04 (2006.01)B62D 61/08 (2006.01)B60S 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007023911 23.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/056371 23.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/142161 27.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Inventeur
ALGÜERA, José Manuel
63739 Aschaffenburg, DE
SEIDEL, Günter
64560 Riedstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.