STOPPERVORRICHTUNG MIT EINER SUBSTANZ
Brevet européen · EP2152600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2152600
- Numéro de demande
- EP08762765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/24 (2006.01)B65D 51/28 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20071139 04.06.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/001424 04.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/149202 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 11 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 11.05.2011
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.