STOPPERVORRICHTUNG MIT EINER SUBSTANZ

Brevet européen · EP2152600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2152600
Numéro de demande
EP08762765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2008
Publié
17 févr. 2010
Délivré
29 déc. 2010
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/24 (2006.01)
B65D 51/28 (2006.01)
Priorité
IT MI20071139 04.06.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/001424 04.06.2008
Publication PCT
WO2008/149202 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 11 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

  3. 29 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.