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Brevet européen · EP2152936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2152936
- Numéro de demande
- EP08750021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 28/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)B23B 5/00 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- US 749498 16.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/055455 05.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/138789 20.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
QUINTO, Dennis
Wheatfield, New York 14120, US
WOHLRAB, Christian
A-6800 Feldkirch, AT
RAMM, Juergen
CH-7304 Maienfeld
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.