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Brevet européen · EP2152997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2152997
- Numéro de demande
- EP07736858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2007
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 3/22 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05F 5/02 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)F16F 9/49 (2006.01)F24C 15/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2007/000355 18.05.2007
- Publication PCT
- WO2008/142711 27.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
BETTINZOLI, Angelo
I-20010 Bareggio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.