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Brevet européen · EP2153036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2153036
- Numéro de demande
- EP08754172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)F01N 13/14 (2010.01)F01N 3/023 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/025 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F01N 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 927355 P 03.05.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/005612 01.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/137028 13.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
SVENSSON, Kenth, I.
61525 Dunlap, US
ALI, Moataz
S-41763 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.