VERFAHERN ZUM MARKIEREN EINES DOKUMENTS ODER ARTIKELS; VERFAHREN UND EINRICHTUNG ZUM IDENTIFIZIEREN DES MARKIERTEN DOKUMENTS ODER ARTIKELS; VERWENDUNG VON ZIRKULAR POLARISIERENDEN PARTIKELN
Brevet européen · EP2153422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2153422
- Numéro de demande
- EP08735317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G07D 7/12 (2016.01)G07D 7/20 (2016.01)G07D 7/00 (2016.01)G07D 7/005 (2016.01)G06K 19/08 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2007/003588 24.04.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/003116 18.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/128714 30.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.