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Brevet européen · EP2153581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2153581
Numéro de demande
EP08750805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2008
Publié
17 févr. 2010
Délivré
31 juil. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
Priorité
GB 0710720 05.06.2007
EP 07270030 05.06.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050410 05.06.2008
Publication PCT
WO2008/149153 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

ROBLETT, Terence Alfred

Hertfordshire EN11 9LN, GB

WARD, Graham Anthony

Hampshire PO16 8LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.