Stuhl
Brevet européen · EP2153754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2153754
- Numéro de demande
- EP09009872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2009
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/40 (2006.01)F16B 12/40 (2006.01)F16B 12/42 (2006.01)A47C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008038703 12.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 17 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 19 sept. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich → Dr. Joachim Lauer, c/o RENTSCH PARTNER AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
- 29 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Inventeur
79761 Waldshut, DE
79780 Stühlingen/Eberfingen, DE
79855 Efringen-Kirchen, DE
79787 Oberlauchringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.