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Brevet européen · EP2153942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2153942
Numéro de demande
EP08764616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2008
Publié
17 févr. 2010
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B25D 11/04 (2006.01)
B25D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007149431 05.06.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/059570 23.05.2008
Publication PCT
WO2008/149695 11.12.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

  6. 11 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

KATOU, Kouji

Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

HAMANO, Terufumi

Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

OTSUKA, Yoshitaka

Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

TERANISHI, Akira

Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

SAKAMAKI, Kazuya

Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.