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Brevet européen · EP2153942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2153942
- Numéro de demande
- EP08764616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B25D 11/04 (2006.01)B25D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007149431 05.06.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/059570 23.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/149695 11.12.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
- 11 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP
Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP
Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP
Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP
Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.