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Brevet européen · EP2153951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2153951
- Numéro de demande
- EP08168074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 6 avr. 2011
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 1/18 (2006.01)B26D 9/00 (2006.01)B26F 1/36 (2006.01)B25C 5/00 (2006.01)B42B 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008036841 07.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 6 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.