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Brevet européen · EP2154075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2154075
Numéro de demande
EP09167635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2009
Publié
17 févr. 2010
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 9/18 (2006.01)
B65C 9/26 (2006.01)
B65C 9/36 (2006.01)
Priorité
US 190421 12.08.2008
US 190443 12.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Inventeur

Arrington, Clint

Lakeland, FL 33812, US

Goetz, Robert

Garden Grove, CA 92841, US

Tabor, Kent

Pewaukee, WI 53072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.