Abwasserstation
Brevet européen · EP2154300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2154300
- Numéro de demande
- EP08014542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E03F 7/04 (2006.01)E03F 5/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 27 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kessel AG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne → KESSEL SE + Co. KG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
- 28 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Inventeur
85101 Lenting, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.