Zahnradpumpe

Brevet européen · EP2154372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2154372
Numéro de demande
EP09010090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2009
Publié
17 févr. 2010
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/16 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
IT BO20080522 12.08.2008
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

SETTIMA MECCANICA S.r.l.

Settima Meccanica S.R.L.

Via Berlinguer 20, 29020 Gossolengo, frazione Settima (Piacenza), IT

Inventeur

Lavezzi, Umberto

Gossolengo (PC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.