Toleranzringanordnung

Brevet européen · EP2154388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2154388
Numéro de demande
EP09013623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2004
Publié
17 févr. 2010
Délivré
4 janv. 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/08 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
F16C 35/073 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
Priorité
GB 0308957 17.04.2003
Divisionnaire de
EP04727948
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Rencol Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Inventeur

Woodhead, Niki Samuel

Clifton, Bristol BS8 1JZ, GB

Slayne, Andrew Robert

Frampton Cottrell, Bristol BS36 2AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.