Thermische Maschine

Brevet européen · EP2154431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2154431
Numéro de demande
EP09167590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2009
Publié
17 févr. 2010
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/00 (2006.01)
F23R 3/50 (2006.01)
F23R 3/54 (2006.01)
Priorité
CH 12772008 14.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Tschuor, Remigi

5210, Windisch

Hähnle, Hartmut

79790, Küssaberg, DE

Rüdel, Uwe

5406, Baden-Rütihof

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.