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Brevet européen · EP2154475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2154475
Numéro de demande
EP09165176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
17 févr. 2010
Délivré
3 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
H02K 5/26 (2006.01)
Priorité
DE 102008041033 06.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Barth, Stefan

6800, Feldkirch, AT

Ammann, Manfred

6923, Lauterach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.