AROMATISIERUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2154995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2154995
- Numéro de demande
- EP08737950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2008
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 22 juin 2011
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)A23L 1/0534 (2006.01)A23L 1/325 (2006.01)
- Priorité
- EP 07108715 23.05.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/051545 22.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/142583 27.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Inventeur
PARKER, Alan
F-74370 Metz-tessy, FR
VIGOUROUX ELIE, Florence
CH-1233 Bernex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.