DIFFUSOR FÜR FLÜCHTIGE SUBSTANZEN
Brevet européen · EP2155269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2155269
- Numéro de demande
- EP08760642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2008
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/12 (2006.01)A61L 9/04 (2006.01)
- Priorité
- US 942586 P 07.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/057069 06.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/148869 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Inventeur
BERTASSI, Edoardo
I-38100 Trento, IT
MORENO PEREZ, David
E-08290 Cerdanyola del Valles, ES
MUÑOZ MARTINEZ, Jose, Antonio
E-08290 Cerdanyola del Valles, ES
MORHAIN, Cedric
E-08290 Cerdanyola del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.