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Brevet européen · EP2155501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2155501
- Numéro de demande
- EP08758577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2008
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)G03H 1/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007023560 21.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/003949 16.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/141773 27.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.09.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.