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Brevet européen · EP2155501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2155501
Numéro de demande
EP08758577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
21 août 2013
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
G03H 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 102007023560 21.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/003949 16.05.2008
Publication PCT
WO2008/141773 27.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 10 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.09.2013

  4. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.