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Brevet européen · EP2155515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2155515
Numéro de demande
EP08760141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
10 oct. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/58 (2006.01)
Priorité
EP 07109142 29.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/056546 28.05.2008
Publication PCT
WO2008/145671 04.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS & ENGINEERING S.A.

IEE International Electronics & Engineering S.A.

Zone Industrielle, 6468 Echternach, LU

Inventeur

LEPONCE, Fabian

B-6630 Martelange, BE

SCHMITZ, Jean Claude

L-8333 Olm, LU

IMAMOVIC, Sanel

L-4689 Differdange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.