ORGANISCHE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2155644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2155644
- Numéro de demande
- EP08748378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2008
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 49/557 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0710703 05.06.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000248 03.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/148235 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.