ORGANISCHE VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP2155644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2155644
Numéro de demande
EP08748378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
17 nov. 2010
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 49/557 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 0710703 05.06.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000248 03.06.2008
Publication PCT
WO2008/148235 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  3. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.