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Brevet européen · EP2155738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2155738
Numéro de demande
EP08759910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
3 août 2011
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 417/04 (2006.01)
Priorité
EP 07109458 01.06.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/056309 22.05.2008
Publication PCT
WO2008/145596 04.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.