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Brevet européen · EP2155739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2155739
- Numéro de demande
- EP08738121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2008
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 417/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2007/051808 14.05.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/051883 13.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/139416 20.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
AISSAOUI, Hamed
F-68840 Pulversheim, FR
BOSS, Christoph
CH-4123 Allschwil
GUDE, Markus
CH-4123 Allschwil
KOBERSTEIN, Ralf
79539 Lörrach, DE
SIFFERLEN, Thierry
F-68220 Wentzwiller, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.