LICHTEMITTIERENDES MATERIAL
Brevet européen · EP2155764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2155764
- Numéro de demande
- EP08760532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2008
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 5 janv. 2011
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)C07F 19/00 (2006.01)H01L 51/50 (2006.01)H01L 27/32 (2006.01)H05B 33/14 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 07109875 08.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/056953 05.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/148829 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 5 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
Parties
Titulaire
SOLVAY (Société Anonyme)
1050 Bruxelles, BE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.