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Brevet européen · EP2155939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2155939
Numéro de demande
EP08770023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
6 avr. 2011
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 11/04 (2006.01)
D06M 11/83 (2006.01)
D01F 8/00 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
Priorité
US 933548 P 07.06.2007
US 993158 P 10.09.2007
Demande PCT
PCT/US2008/065619 03.06.2008
Publication PCT
WO2008/154214 18.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 1 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.07.2011

  4. 6 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

Parties

Inventeur

BARISH, Joseph, S.

South Easton, MA 02375, US

SALITSKY, Joseph

Mansfield, MA 02048, US

PAQUIN, Maurice, R.

54952-9410 MENASHA, WISCONSIN, US

O'CONNOR, Joseph, G.

Hopedale, MA 01747, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.