STRUCTURE TEXTILE TRICOTEE A BASE DE BASALTE

Brevet européen · EP2155944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2155944
Numéro de demande
EP08805844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 21/16 (2006.01)
Priorité
FR 0755510 06.06.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050900 23.05.2008
Publication PCT
WO2009/000990 31.12.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

MDB Texinov SA

56 Route de Ferrossière, 38110 Saint Didier de la Tour, FR

Inventeur

TANKERE, Jacques

F-01800 Meximieux, FR

DUCOL, Jean-Paul

F-69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.