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Brevet européen · EP2155976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2155976
Numéro de demande
EP07851870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2007
Publié
24 févr. 2010
Délivré
18 mai 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 1/00 (2006.01)
E03F 5/10 (2006.01)
Priorité
NL 2000638 09.05.2007
Demande PCT
PCT/NL2007/050610 30.11.2007
Publication PCT
WO2008/140298 20.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

Pipelife Nederland B.V.

Flevolaan 7, 1601 MA Enkhuizen, NL

Inventeur

HOEKSTRA, Hielke, Dolf

NL-8939 BC Leeuwarden, NL

KRUIJER, Martinus, Petrus

NL-1705 SM Heerhugowaard, NL

SCHOUTEN, Michael, Adrianus, Jacobus

NL-1628 XN Hoorn, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.