ORGANE DE DERIVATION DE FIBRE OPTIQUE

Brevet européen · EP2156232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2156232
Numéro de demande
EP08805966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
17 août 2011
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
FR 0755667 11.06.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051031 10.06.2008
Publication PCT
WO2008/152340 18.12.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Titulaire

Free

8 Rue de la Ville l'Evêque, Paris 75008, FR

Inventeur

FORTIER, Eric

F-77720 Aubepierre Ozouer Le Repos, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.