POSITIONSSPEZIFIZIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2156420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2156420
- Numéro de demande
- EP07792324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2007
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/103 (2006.01)G01S 17/88 (2006.01)G08B 13/183 (2006.01)G08B 13/184 (2006.01)G08B 29/24 (2006.01)F16P 3/14 (2006.01)G01V 8/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0711464 13.06.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2007/065678 03.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/152745 18.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
PAYN, Howard, Anthony
Gillingham, Kent ME8 0SA, GB
MATSUKUMA, Hidenari
Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.