ACTIONNEUR ÉLECTROMAGNÉTIQUE À RÉLUCTANCE VARIABLE

Brevet européen · EP2156538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2156538
Numéro de demande
EP08805548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
19 sept. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 33/04 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
Priorité
FR 0703382 11.05.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000642 07.05.2008
Publication PCT
WO2008/152237 18.12.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Inventeur

VANNIER, Jean-Claude

F-92240 Malakoff, FR

DUGUÉ, François

F-31450 Pompertuzat, FR

ROUX, François

F-31590 Gauré, FR

GIBEK, Isabelle

F-31240 l'Union, FR

SCHWANDER, Denis

F-31860 Labarthe Sur Leze, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.