Verfahren zur Polymerisation

Brevet européen · EP2156884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2156884
Numéro de demande
EP09176722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2007
Publié
24 févr. 2010
Délivré
13 janv. 2021
Radié
2 août 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01J 8/02 (2006.01)
Priorité
EP 06252746 26.05.2006
EP 06252748 26.05.2006
EP 06252747 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  2. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  3. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  4. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

Marissal, Daniel

7090 Braine-le-Comte, BE

Lee, Stephen

Merton Park, London, SW20 9AA, GB

Walworth, Brent

9100 Sint-Niklaas, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.