Verfahren zur Polymerisation
Brevet européen · EP2156885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2156885
- Numéro de demande
- EP09176728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2007
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/18 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)C08F 2/14 (2006.01)C08F 10/00 (2006.01)C08F 210/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 06252746 26.05.2006EP 06252748 26.05.2006EP 06252747 26.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
Marissal, Daniel
7090 Braine-le-Comte, BE
Lee, Stephen
Merton Park, London, SW20 9AA, GB
Walworth, Brent
9100 Sint-Niklaas, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.