SCHRANKKASTEN

Brevet européen · EP2157022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2157022
Numéro de demande
EP08751198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
13 avr. 2016
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/10 (2006.01)
B65D 5/16 (2006.01)
Priorité
ES 200701358 14.05.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/051903 14.05.2008
Publication PCT
WO2008/139422 20.11.2008
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 29 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

  4. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Embalajes Capsa, S. L.

Plaça Pere Llauger i Prim 8 - Nau 4 Pol. Ind. Can Misser, 08360 Canet De Mar, ES

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

LOPEZ MASAGUE, Manuel

E-08360 Canet De Mar, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.