Scharnier für ein mit einer Tür versehenes Möbelstück
Brevet européen · EP2157266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2157266
- Numéro de demande
- EP09009668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2009
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05D 5/06 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)//E05D 7/10 (2006.01)//E05D 11/10 (2006.01)//E05D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 13492008 21.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 27 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 23 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2022
- 16 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2016
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.