Versetztes gestapeltes Dichtungssystem
Brevet européen · EP2157340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2157340
- Numéro de demande
- EP09165565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2009
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/32 (2006.01)F16L 27/02 (2006.01)F16L 27/12 (2006.01)
- Priorité
- US 193898 19.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Vila, Smail
Louisville, KY 40241, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.