Modulare Boden- oder Wandeinbauleuchte
Brevet européen · EP2157357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2157357
- Numéro de demande
- EP09010106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2009
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 12 oct. 2011
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2006.01)F21V 21/005 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20081531 21.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 12 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2011
Parties
Inventeur
Bosatelli, Domenico
24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.