Pilot und Brenneranordnung

Brevet européen · EP2157372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2157372
Numéro de demande
EP09010719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2009
Publié
24 févr. 2010
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/26 (2006.01)
F23D 14/82 (2006.01)
F23Q 9/00 (2006.01)
F23D 11/42 (2006.01)
Priorité
US 90302 P 20.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Inventeur

Chicoine, John P.

Russell Massachusetts 01071, US

Cohen, Kenneth W.

Fort Lee New Jersey 07024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.