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Brevet européen · EP2157672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2157672
Numéro de demande
EP09010493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2009
Publié
24 févr. 2010
Délivré
23 mars 2016
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/42 (2006.01)
H02B 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 102008039382 22.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 3 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 9 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 09.06.2016

  7. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

Theuer, Markus

66131 Saarbrücken, DE

Prat, Julio Milà

08402 Granollers, ES

Nunez, Sergi Tornos

08520 Les Franqueses del Vallès, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.