KLEINER MOTOR MIT RECHTECKIGER EXTERNER FORM

Brevet européen · EP2157677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2157677
Numéro de demande
EP08740242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
5 sept. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/17 (2006.01)
H02K 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2007151531 07.06.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/057144 11.04.2008
Publication PCT
WO2008/149602 11.12.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Mabuchi Motor Co., Ltd.

No. 430 Matsuhidai, Matsudo-shi, Chiba 270-2280, JP

Inventeur

NEMOTO, Nobuyuki

Matsudo-shi Chiba 270-2280, JP

UENISHI, Eiji

Matsudo-shi Chiba 270-2280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.