KLEINMOTOR MIT POLYGONALER EXTERNER FORM

Brevet européen · EP2157678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2157678
Numéro de demande
EP08740243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
25 déc. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/17 (2006.01)
H02K 23/04 (2006.01)
Priorité
JP 2007153064 08.06.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/057145 11.04.2008
Publication PCT
WO2008/149603 11.12.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Mabuchi Motor Co., Ltd.

MABUCHI MOTOR CO., LTD.

No. 430 Matsuhidai, Matsudo-shi Chiba 270-2280, JP

Inventeur

NEMOTO, Nobuyuki

Matsudo-shi Chiba 270-2280, JP

YAMAZAKI, Hiroshi

Matsudo-shi Chiba 270-2280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.