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Brevet européen · EP2157947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2157947
Numéro de demande
EP08755651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2008
Publié
3 mars 2010
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
Priorité
US 938505 P 17.05.2007
US 121165 15.05.2008
Demande PCT
PCT/US2008/063841 16.05.2008
Publication PCT
WO2008/144479 27.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

BSN Medical, Inc.

5825 Carnegie Blvd, Charlotte NC 28209, US

Evans, John C.

14 Haugh Fold Newhey Nr. Rochdale, Lancashire OL16 3RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.