SKI
Brevet européen · EP2158013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2158013
- Numéro de demande
- EP08759332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2008
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63C 5/00 (2006.01)A63C 5/04 (2006.01)A63C 5/052 (2006.01)A63C 5/075 (2006.01)
- Priorité
- AT 10052007 28.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005088 24.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/000496 31.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Titulaire
4600 Wels, AT
Inventeur
4600 Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.