GEFÄRBTE NAHT
Brevet européen · EP2158344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2158344
- Numéro de demande
- EP08773348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2008
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61L 17/04 (2006.01)D01F 1/04 (2006.01)D01F 6/04 (2006.01)A61L 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07010217 23.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/004135 23.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/141835 27.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
SIMMELINK, Joseph, Arnold, Paul, Maria
B-3650 Dilsen-Stokkem, BE
VAZ, Claudia, Maria
NL-6221 JR Maastricht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.