DEMI-MODULE ET DEMI-ÉLÉMENT DE COFFRAGE PERDU ET PROCÉDÉ DE CONSTRUCTION DE PISCINES
Brevet européen · EP2158366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2158366
- Numéro de demande
- EP08806029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2008
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04B 2/86 (2006.01)E04H 4/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0704498 22.06.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/051094 19.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/007566 15.01.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 juil. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Arbatax, 7 rue du Général Sarrail, 10000 Troyes, France → INNOVATION POOL FACTORY, 3 rue du Labourat, 10000 TROYES, France
Publié dans Swissreg le 06.07.2017
- 6 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2017
2 entrées antérieures
- 21 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.12.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Inventeur
F-10000 Troyes, FR
F-75017 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.