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Brevet européen · EP2158408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2158408
Numéro de demande
EP08762917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2008
Publié
3 mars 2010
Délivré
14 déc. 2011
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 33/02 (2006.01)
Priorité
ES 200701675 18.06.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/001595 16.06.2008
Publication PCT
WO2008/155633 24.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 3 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.04.2012

  3. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Inventeur

ANITUA ALDECOA ,Eduardo

E-01005 Vitoria, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.