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Brevet européen · EP2158408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2158408
- Numéro de demande
- EP08762917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2008
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 33/02 (2006.01)
- Priorité
- ES 200701675 18.06.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/001595 16.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/155633 24.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 3 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 03.04.2012
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
ANITUA ALDECOA ,Eduardo
E-01005 Vitoria, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.