MEHRSCHICHTIGES FOLIENELEMENT
Brevet européen · EP2158565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2158565
- Numéro de demande
- EP08758930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2008
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)G06K 19/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007027838 13.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/004361 02.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/151738 18.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2012
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.