Couvercle d'article culinaire

Brevet européen · EP2158826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2158826
Numéro de demande
EP09168030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2009
Publié
3 mars 2010
Délivré
28 mars 2012
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 19/00 (2006.01)
A47J 43/25 (2006.01)
B26D 1/29 (2006.01)
B26D 5/10 (2006.01)
Priorité
FR 0855752 27.08.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

Plichon, Stéphane

74350, ALLONZIER LA CAILLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.