Wirbelsäulenfixierelement mit einstellbarem Winkel

Brevet européen · EP2158862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2158862
Numéro de demande
EP09180080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2005
Publié
3 mars 2010
Délivré
1 févr. 2012
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US 708919 31.03.2004
Divisionnaire de
EP05722841
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  3. 1 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

DePuy Spine Sàrl

Chemin-Blanc 36, 2400 Le Locle

Radiée du registre

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Jones, Bryan, S.

West Roxbury, MA 02132, US

Murphy, Raymond, F.

Attleboro, MA 02703, US

Boomer, Mark, C.

Irvine, CA 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.